1. ÉDITEUR DU SITE
Le présent site internet est édité par :
YS Factory
Entreprise individuelle exploitée par Monsieur Yann SPANIOL
Adresse :
22 Rue de la Seine
57600 FORBACH
FRANCE
SIREN : 824 984 348
N° TVA intracommunautaire : FR 93 824 984 348
Téléphone : 06 67 52 59 26
Email : contact@ysfactory.eu
Site internet : https://ysfactory.eu
Directeur de la publication : Monsieur Yann SPANIOL
2. HÉBERGEMENT
Le site est hébergé par :
o2switch
SAS au capital de 100 000 €
SIRET : 510 909 807 00032
RCS Clermont-Ferrand
Adresse :
Chemin des Pardiaux
63000 CLERMONT-FERRAND
FRANCE
Téléphone : 04 44 44 60 40
Site internet : https://www.o2switch.fr
Email : support@o2switch.fr
3. ACTIVITÉ
YS Factory exerce notamment les activités suivantes :
- Vente de pièces détachées moto ;
- Vente d'accessoires moto ;
- Vente d'équipements pilote ;
- Vente de kits déco ;
- Vente de fonds de plaques ;
- Vente de stickers ;
- Vente d'impressions personnalisées ;
- Travaux de peinture personnalisée ;
- Personnalisation de motos complètes ;
- Personnalisation de pièces et accessoires ;
- Prestations de pose de kits déco ;
- Prestations de restauration par vapor blasting ;
- Préparation, rénovation et restauration de motos ;
- Toutes prestations techniques liées à la moto.
4. ACCÈS AU SITE
Le site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, sauf interruption programmée ou non, notamment pour les besoins de maintenance, de mise à jour ou en cas de force majeure.
YS Factory ne pourra être tenue responsable de toute interruption ou indisponibilité temporaire du site.
5. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L'ensemble des contenus présents sur le site ysfactory.eu, notamment les textes, photographies, logos, graphismes, vidéos, fiches produits, visuels, maquettes, créations graphiques, éléments techniques et bases de données, est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, diffusion, adaptation, modification ou exploitation totale ou partielle de ces contenus, sans autorisation écrite préalable de YS Factory, est strictement interdite.
Toute utilisation non autorisée pourra faire l'objet de poursuites civiles et pénales.
6. RESPONSABILITÉ
YS Factory s'efforce de fournir sur son site des informations aussi précises que possible.
Toutefois, YS Factory ne saurait garantir l'exactitude, la complétude ou l'actualité permanente des informations diffusées.
Les photographies, illustrations, visuels et représentations des produits sont présentés à titre indicatif et n'ont pas de valeur contractuelle.
YS Factory ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site internet ou de l'impossibilité temporaire d'y accéder.
7. DONNÉES PERSONNELLES
Dans le cadre de son activité, YS Factory est amenée à collecter certaines données personnelles nécessaires :
- À la création et la gestion des comptes clients ;
- Au traitement des commandes ;
- À la livraison des produits ;
- Au service après-vente ;
- À la gestion de la relation client ;
- Aux obligations légales, comptables et fiscales.
Les données susceptibles d'être collectées comprennent notamment :
- Nom ;
- Prénom ;
- Adresse postale ;
- Adresse électronique ;
- Numéro de téléphone ;
- Historique des commandes ;
- Informations de livraison.
Les données collectées sont conservées uniquement pendant la durée nécessaire aux finalités poursuivies et conformément aux obligations légales applicables.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, chaque utilisateur dispose des droits suivants :
- Droit d'accès ;
- Droit de rectification ;
- Droit d'effacement ;
- Droit de limitation ;
- Droit d'opposition ;
- Droit à la portabilité des données.
Toute demande relative aux données personnelles peut être adressée à :
ou par courrier à :
YS Factory
22 Rue de la Seine
57600 FORBACH
FRANCE
En cas de litige, l'utilisateur peut déposer une réclamation auprès de la CNIL :
8. COOKIES
Le site ysfactory.eu utilise des cookies nécessaires à son bon fonctionnement ainsi que des cookies permettant :
- L'amélioration de l'expérience utilisateur ;
- L'analyse de la fréquentation du site ;
- La mesure des performances commerciales et techniques.
L'utilisateur peut gérer ou modifier ses préférences relatives aux cookies à tout moment depuis son navigateur ou via l'outil de gestion du consentement présent sur le site.
9. LIENS HYPERTEXTES
Le site peut contenir des liens vers des sites internet tiers.
YS Factory n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur fonctionnement ou leur politique de confidentialité.
10. SÉCURITÉ
YS Factory met en œuvre toutes les mesures raisonnables afin d'assurer la sécurité des données personnelles collectées et d'empêcher leur perte, altération, divulgation ou accès non autorisé.
Toutefois, aucune transmission de données sur Internet ne pouvant être garantie comme totalement sécurisée, YS Factory ne peut garantir une sécurité absolue.
11. DROIT APPLICABLE
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
Tout litige relatif à l'utilisation du site ou à son contenu sera soumis aux juridictions compétentes conformément à la législation française en vigueur.